ATTENTION : La mairie de Bougival de délivre pas de passeport. Pour obtenir un passeport, il faut se rendre dans une mairie équipée avec les pièces justificatives nécessaires.
Les demandes de passeport sont reçues dans les mairies des Yvelines suivantes :
Aubergenville, Beynes, Bonnières-sur-Seine, Chatou, Conflans-Sainte-Honorine, Elancourt, Houdan, Houilles, La Celle Saint-Cloud, Le Chesnay, Le Pecq, Les Mureaux, Limay, Maisons-Laffitte, Mantes-la-Ville, Maurepas, Montfort-L’Amaury, Montigny-le-Bretonneux, Noisy-le-Roi, Plaisir, Poissy, Rambouillet, Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Sartrouville, Trappes, Triel-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Versailles, Viroflay.
Attention : le retrait du passeport doit obligatoirement s’effectuer à la mairie de dépôt du dossier.
C’est un document d’identité et de voyage hautement sécurisé incluant un composant électronique où sont enregistrés l’état civil, la photo et les empreintes digitales numérisées du titulaire.
La mairie de Bougival n’est pas équipée pour délivrer des passeports biométriques. Pour faire une demande de passeport, vous pouvez vous rendre dans n’importe quelle mairie, avec pour seule obligation de retirer le passeport dans la commune où il a été établi. Pour tout dépôt de demande et retrait du titre, la présence du demandeur est obligatoire.
Les demandes de passeport sont reçues dans les mairies des Yvelines suivantes :
Aubergenville, Beynes, Bonnières-sur-Seine, Chatou, Conflans-Sainte-Honorine, Elancourt, Houdan, Houilles, La Celle Saint-Cloud, Le Chesnay, Le Pecq, Les Mureaux, Limay, Maisons-Laffitte, Mantes-la-Ville, Maurepas, Montfort-L’Amaury, Montigny-le-Bretonneux, Noisy-le-Roi, Plaisir, Poissy, Rambouillet, Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Sartrouville, Trappes, Triel-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Versailles, Viroflay.
Attention : le retrait du passeport doit obligatoirement s’effectuer à la mairie de dépôt du dossier.
Pour préparer votre rendez-vous, vous pouvez réaliser une pré-demande en ligne sur https://ants.gouv.fr dans la rubrique « réaliser une demande passeport/CNI ». Après avoir complété les éléments, conservez le numéro de dossier, celui-ci pourra être récupéré par le service état civil. Vous pouvez, si vous le souhaitez, imprimer le récapitulatif.
Le délai d’obtention d’un passeport est de 2 semaines environ. Si vous n’en avez pas encore ou si votre passeport actuel arrive à expiration, ne tardez pas à le faire renouveler car à l’approche des vacances, les délais de fabrication s’allongent et peuvent varier de 15 jours à deux mois.
En savoir +
Formulaire
TVA et taxes assimilées – formulaire n°3310A (Formulaire 10960)
Vérifié le 23/11/2022 – Direction de l’information légale et administrative (Première ministre)
Permet de déterminer, au titre d’un mois ou d’un trimestre, le montant de la retenue de TVA sur droits d’auteur, le montant de la TVA due à un taux particulier et des taxes assimilées.
Imprimé à fournir en annexe à la déclaration CA3 ou isolément en cas de non-assujettissement à la TVA.