Liste des annonces légales
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SIGNATURE DE L’AVENANT 1 AU MARCHE N°2020-20 LOCATION DE BATTERIE POUR LA RENAULT ZOE IMMATRICULEE DW- 305-TZ
Date de parution : le
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENT POUR LA POLICE MUNICIPALE
Date de parution : le
VIREMENT DE CREDITS N° 3-2025 – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2025
Date de parution : le
SIGNATURE DU MARCHE N°2025-08 « EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE, DE CLIMATISATION VRV/DRV ET DE RAFRAICHISEMENT – MAINTENANCE THERMIQUE DES CHAUFFERIES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX »
Date de parution : le
LOCATION ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS D’IMPRESSION ET EXECUTION DE PRESTATIONS ASSOCIEES
Date de parution : le
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D’UN TERRAIN DE TENNIS EN VUE DE L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE LIBERALE PAR UN PROFESSEUR SALARIE DE L’ASSOCIATION « BOUGIVAL TENNIS CLUB EN SEINE »
Date de parution : le
MODIFICATION ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE POUR LA GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
Date de parution : le
Réglementation de la circulation et du stationnement – Rue du Général Leclerc – Angle avenue de la Drionne
Date de parution : le
Autorisation de poursuite d’exploitation – Groupe scolaire Sainte-Thérèse
Date de parution : le
Réglementation de la circulation et du stationnement – Avenue de la Drionne – RD321
Date de parution : le
Réglementation de la circulation sur la Route Départementale 113
Date de parution : le
Réglementation de la circulation et du stationnement – Parking Vieljeux
Date de parution : le