Liste des annonces légales
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Arrêté n°2023/241 portant délégation à Monsieur Arnold Peligri, 4ème Adjoint au maire
Date de parution : le
Arrêté portant délégation à Monsieur Thierry Augier, 2ème Adjoint au maire
Date de parution : le
Liste des délibérations du Conseil municipal du 6 juillet 2023
Date de parution : le
Attribution et signature du marché n°2023-10 « fourniture et livraison de matériel administratif et scolaire pour la ville de Bougival
Date de parution : le
Signature du marché n°2023-16 « entretien des installations de cuisine dans les bâtiments de la commune de Bougival
Date de parution : le
Attribution et signature du marche 2023-11 : Vérifications périodiques règlementaires des installations des bâtiments de la commune de Bougival
Date de parution : le
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2023
Date de parution : le
Attribution et signature du marché n°2023-09 «contrôle et entretien des poteaux et bouches d’incendie»
Date de parution : le
Marché n°2023-10 « travaux de plomberie dans les bâtiments communaux »
Date de parution : le
Délibérations du Conseil municipal du 9 février 2023
Date de parution : le
- 2023-01 - Debat d orientations budgetaires 2023 pour la Ville (240,24 Ko, pdf)
- 2023-02 - Avenant financier 2022 convention de mutualisation DPD VGP (223,13 Ko, pdf)
- 2023-03 - Repartition des subventions communales aux associations pour l exercice 2023 (233,28 Ko, pdf)
- 2023-04 - Avenant n1 a la convention d intervention fonciere secteurs marionnettes et poste avec EPFIF (198,23 Ko, pdf)
- 2023-05 - Convention de partenariat relative au transfert des images de videosurveillance vers le service de Police municipale (242,91 Ko, pdf)
- 2023-07 - Convention relative a la mise a disposition d un agent du Centre Interdepartemental de Gestion de la Grande Couronne (240,24 Ko, pdf)
- 2023-08 - Convention d indeminisation en application de la theorie de l imprevision _ Travaux maison Berthe Morisot - Copie (261,00 Ko, pdf)
- 2023-09 - Signature d une convention de valorisation des certificats d economie d energie CEE avec le SEY B (240,26 Ko, pdf)
Attribution et signature du marché n°2023-15 « achat d’un bus scolaire neuf ou d’occasion pour les besoins de la ville de Bougival »
Date de parution : le
Délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023
Date de parution : le
- 01 2023-24_Dépôt_permis_de_construire_pour_couverture_de_2_terrains_de_tennis (316,17 Ko, pdf)
- 02 2023-25_Autorisation_cession_emprise_déclassée_sise_6_chemin_ariel_rue_Claude_Monet (503,42 Ko, pdf)
- 03 2023-26_Approbation_DSP_3_structures_accueil_petite_enfance_Monet_Gérôme_Carcenac (596,84 Ko, pdf)
- 03 2023-26Annexe_1_PROJET_DE_CONTRAT_DSP (2) (1,62 Mo, pdf)
- 04 2023-27_Signature_avenant_n°2_contrat_DSP_structures_petite_enfance (438,66 Ko, pdf)
- 05 2023-28_Signature_avenant_n°1_convention_de_partenariat_Bougival_Contraste (530,38 Ko, pdf)
- 06 2023-29_Actualisation_du_tableau_des_effectifs (691,51 Ko, pdf)
- 07 2023-30_Signature_avenant_n°1_fondation_du_Patrimoine_Bougival (525,46 Ko, pdf)